Tags (4) : Entrée en vigueur

Antidopage: Entrée en vigueur de la convention de coopération en matière d'enquêtes et d’investigations

Antidopage: Entrée en vigueur de la convention de coopération en matière d'enquêtes et d’investigations
Libé | 26/09/2025 | Sport
La convention de coopération et de partenariat dans le domaine des enquêtes et investigations relatives à la lutte contre le dopage est entrée en vigueur, mercredi, avec pour objectif de consolider l’intégrité et la transparence en milieu sportif. Une cérémonie a été organisée à cette occasion à...

Entrée en vigueur de la loi relative à l’industrie cinématographique et la réorganisation du CCM

Entrée en vigueur de la loi relative à l’industrie cinématographique et la réorganisation du CCM
Libé | 02/09/2025 | Cinema
La loi n°18.23 relative à l’industrie cinématographique et à la réorganisation du Centre Cinématographique Marocain (CCM), promulguée par le Dahir n°1.24.67 en date du 18 Joumada II 1446 (20 décembre 2024), et publiée au Bulletin Officiel n°7365 du 30 décembre 2024, est entrée en vigueur. Cette...

Assurances : Entrée en vigueur de l’obligation des assurances "Tous risques chantier" et "Responsabilité civile décennale"

Assurances : Entrée en vigueur de l’obligation des assurances "Tous risques chantier" et "Responsabilité civile décennale"
Libé | 18/01/2025 | Economie
L’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale (ACAPS) et la Fédération marocaine de l’assurance (FMA) informent le grand public de l’entrée en vigueur, depuis le 30 décembre 2024, de l’obligation des assurances "Tous risques chantier" (TRC) et "Responsabilité civile décennale"...

Entrée en vigueur, le 28 août, de l'accord d'exemption de visa entre le Maroc et l'Azerbaïdjan

Entrée en vigueur, le 28 août, de l'accord d'exemption de visa entre le Maroc et l'Azerbaïdjan
Libé | 11/08/2024 | Actualité
L'Ambassade du Maroc en Azerbaïdjan a annoncé, vendredi, l'entrée en vigueur officielle, à partir du 28 août, de l'accord d'exemption de visa pour les détenteurs de passeports ordinaires. "À compter de cette date, les ressortissants azerbaïdjanais pourront se rendre au Maroc sans visa pour des...


Libération Maroc 2008

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