Condamné à verser un million d'euros


Maxisciences
Samedi 6 Mars 2010

Le capitaine russe du Matterhorn a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Brest à verser une amende d'1 million d'euros, pour pollution par rejet volontaire d'hydrocarbures.
Toutefois, le capitaine ne devra régler que 10% de l'amende : c'est l'armateur grec Eastwind Transport qui payera les 90% restants. Le site ouest-france.fr précise toutefois qu'il serait étonnant que cette amende soit un jour réglée. Le procès a eu lieu le 6 janvier 2010, en l'absence du capitaine. Celui-ci était accusé d'avoir délibérément pollué les eaux d'Ouessant (Bretagne), à cause d'un rejet d'hydrocarbures survenu en mai 2009. Un avion des douanes avait repéré une nappe de 22 km de long derrière le cargo réfrigéré.L'amende peut paraître élevée : elle est toutefois conforme aux codes de l'environnement qui exposent les contrevenants à des amendes pouvant atteindre 15 millions d'euros pour ce genre de délit. De plus, le capitaine et l'armateur doivent payer 28.600 euros aux différentes associations qui se sont portées parties civiles.


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