Les recettes douanières en légère hausse à fin décembre 2023

Après une baisse de 1% en novembre 2023, traduisant une perte de 768 MDH, les recettes douanières nettes ont sensiblement augmenté au titre du mois de décembre 2023.

Selon les données publiées par la Trésorerie générale du Royaume (TGR), elles ont progressé de 0,5% (+436 MDH) par rapport à leur niveau à fin décembre 2022 pour atteindre 84,49 milliards de dirhams (MMDH) à fin décembre 2023 au lieu de 84,05 MMDH un an auparavant.

Provenant des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation et des taxes intérieures sur la consommation (TIC) sur les produits énergétiques, ces recettes s’étaient établies à 76,04  MMDH à fin novembre 2023 contre 76,81 MMDH un an auparavant. Elles avaient alors accusé un recul de 1% par rapport à leur niveau à fin novembre 2022.

Il est important de noter que ces recettes tiennent compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 99 MDH à fin décembre 2023 contre 239 MDH un an auparavant, comme l’a indiqué la TGR dans son Bulletin mensuel de statistiques des finances publiques (BMSFP) de décembre dernier.

En progression de 0,4% (+296 MDH) par rapport à leur niveau à fin décembre 2022, « les recettes douanières brutes ont été de 84,59 MMDH à fin décembre 2023 contre 84,29 MMDH un an auparavant », selon la même source.

A titre de comparaison, rappelons qu’elles s’étaient établies à 76,126 MMDH à fin novembre 2023 contre 77,034 MMDH un an auparavant, en diminution de 1,2% (-908 MDH) par rapport à leur niveau à fin novembre 2022.

D’après les données publiées par la Trésorerie générale, les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin décembre 2023 sont ressorties en hausse de 12,8% (+1,772 MMDH) atteignant ainsi 15,57 MMDH contre 13,80 MMDH un an auparavant.

Ces données montrent que «les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation se sont établies à 52,69 MMDH à fin décembre 2023 contre 54,45 MMDH à fin décembre 2022, enregistrant une baisse de 3,2% ou -1.755 MDH.

La TVA sur les produits énergétiques a enregistré une diminution de 18,1% ou -2.264 MDH et celle sur les autres produits une hausse de 1,2% ou +510 MDH », souligne la Trésorerie générale dans son bulletin.

En ce qui concerne les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques, les chiffres suggèrent qu’elles ont atteint 16,21 MMDH au dernier mois de l’année écoulée contre 15,79 MMDH un an auparavant.

Cela s’est traduit par une amélioration de 2,7% par rapport à leur niveau de fin décembre 2022 équivalant à +419 MDH, « compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 55 MDH à fin décembre 2023 contre 172 MDH un an auparavant », a précisé la TGR.

La Trésorerie rappelle en outre qu’à fin décembre 2022, la TIC sur les produits énergétiques avait enregistré une baisse de 4,8% par rapport à son niveau à fin décembre 2021, soit -806 MDH (15,96 MMDH contre 16,77 MMDH).

Quant aux recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques, les données révèlent qu’elles ont été de 16,271 MMDH contre 15,96 MMDH, en augmentation de 1,9% par rapport à leur niveau de fin décembre 2022 ou +302 MDH.

Globalement, la TRG annonce que les recettes ordinaires brutes se sont établies à 339 MMDH contre 306,4 MMDH à fin décembre 2022, en hausse de 10,6% ou +32,6 MMDH, suite à l’augmentation des impôts directs de 5,4%, des droits de douane de 12,8%, des impôts indirects de 3,6%, des droits d’enregistrement et de timbre de 11,1% et des recettes non fiscales de 41,2%.

Selon l’organisme  public, les recettes fiscales brutes ont été de 275,7 MMDH contre 261,6 MMDH à fin décembre 2022, en augmentation de 5,4% ou +14,1 MMDH tandis que celles non fiscales ont été de 63,3 MMDH contre 44,8 MMDH un an auparavant, en augmentation de 41,1% ou +18,4 MMDH.

Alain Bouithy