La justice transitionnelle marocaine décortiquée au Caire

L’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle a fait l’objet, récemment, d’une thèse de doctorat préparée par Abdelkrim Abdellaoui et éditée par l’Institut du Caire des droits de l’Homme.
L’auteur y traite des mécanismes de mise en application de la justice transitionnelle en deux parties majeures.
La première partie est consacrée aux violations des droits de l’Homme au Maroc, aux fondements historiques de ces violations, et au processus ayant conduit à leur règlement. Dans cette partie, l’auteur traite de l’expérience du Conseil consultatif des droits de l’Homme et de la Commission indépendante d’arbitrage, en expliquant les mécanismes de leur fonctionnement, leurs prérogatives, et la manière dont ces deux organismes ont traité les dossiers de la disparition forcée et de la détention arbitraire.
La deuxième partie est consacrée à l’expérience de l’Instance équité et réconciliation (IER) qui constitue un mécanisme de réalisation de la justice transitionnelle. L’auteur traite ainsi des circonstances de la création de cette instance, des limites de ses prérogatives et de son cadre de fonctionnement.
Pour l’auteur de cette thèse, «la création de l’IER a constitué un événement majeur dans l’histoire politique du Maroc indépendant, s’inscrivant dans le contexte de l’accumulation de plusieurs dispositions législatives, institutionnelles et politiques prises par l’Etat pour consolider la politique des droits de l’Homme universelles», lit-on dans ce livre.
Et toujours selon l’auteur, il était difficile d’examiner le dossier des violations durant les années de plomb, car il y avait des forces politiques qui y s’opposaient. L’auteur croit que la position de ces forces avait pour objectif de «brouiller les cartes et justifier les violations par les positions réfractaires aux institutions de l’Etat, alors que la demande d’ouvrir les dossiers des violations des années de plomb ne se base par sur la volonté de légitimer les positions politiques des victimes, mais de savoir les raisons du non-respect de leurs droits garantis par la loi». Et l’auteur d’ajouter qu’il fallait du temps pour que l’idée d’ouvrir les dossiers de ces violations murisse.
D’après l’auteur, il y avait deux approches diamétralement opposées au sein des organisations des droits de l’Homme. D’une part, une approche «officieuse» qui croit que «l’ouverture des dossiers des années de plomb constitue en soi un changement important dans la nature du pouvoir au Maroc, et par conséquent, il faut mûrir les conditions de ce changement en adoptant des mesures qui garantirent les droits des victimes et de leurs familles sans toutefois fouiller profondément dans la mémoire, car il peut entraver la marche en avant», et d’autre part, une approche «radicale» qui croit que l’édification de l’avenir ne peut se faire sans explorer minutieusement la mémoire du passé «en dévoilant toute la vérité d’une part, et en mettant en question les responsables de ces violations d’autre part». Et la création de l’IER était, pour l’auteur, une approche consensuelle.
A noter que ce livre est disponible dans son intégralité sur le site web de l’Institut du Caire pour les études des droits de l’Homme (http://www.cihrs.org).