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Tags (4) : enquêtes

L'Irak annonce l'ouverture d'enquêtes sur les prisonniers de l'EI transférés de Syrie.

Libé | 03/02/2026 | Monde
La justice irakienne a annoncé lundi qu'elle avait entamé ses enquêtes sur les plus de 1.300 détenus membres de l'organisation Etat islamique (EI) transférés depuis la Syrie dans le cadre d'une opération américaine. "Les procédures d'enquête ont commencé concernant 1.387 membres de l'organisation...

Publication à Rabat d'un guide pratique sur les enquêtes sur les allégations de torture et de mauvais traitements

Publication à Rabat d'un guide pratique sur les enquêtes sur les allégations de torture et de mauvais traitements
Libé | 13/12/2025 | Actualité
Les travaux de clôture du programme de formation au "Protocole d'Istanbul (version révisée) : le rôle de la médecine légale dans l'interdiction et la prévention de la torture", ont été couronnés, jeudi à Rabat, par la publication d'un guide pratique sur les enquêtes sur les allégations de torture...

Antidopage: Entrée en vigueur de la convention de coopération en matière d'enquêtes et d’investigations

Antidopage: Entrée en vigueur de la convention de coopération en matière d'enquêtes et d’investigations
Libé | 26/09/2025 | Sport
La convention de coopération et de partenariat dans le domaine des enquêtes et investigations relatives à la lutte contre le dopage est entrée en vigueur, mercredi, avec pour objectif de consolider l’intégrité et la transparence en milieu sportif. Une cérémonie a été organisée à cette occasion à...

Le ministère public appelé à diligenter des enquêtes sur les cas de décès dans les prisons et à en informer la défense et les ayants droit

Le ministère public appelé à diligenter des enquêtes sur les cas de décès dans les prisons et à en informer la défense et les ayants droit
​Mourad Tabet | 03/07/2024 | Actualité
La présidente du Conseil national des droits de l'Homme (CNDH), Amina Bouayach, a critiqué le fait que les tribunaux marocains continuent à prononcer des peines de mort même si la Constitution marocaine dispose dans son article 20 que tout individu a le droit à la vie, notant que le nombre des...


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