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L'Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a publié son "guide relatif aux organismes de placement collectif immobilier" (OPCI), un support à destination des intervenants du marché des capitaux.
Ce guide, qui constitue une mise à jour du guide élaboré en juin 2019 lors du lancement de l'activité des OPCI au Maroc, s'inscrit dans le cadre de la mission d'accompagnement des intervenants du marché par l'AMMC, à travers l'élaboration d'une série de guides visant à leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les instruments financiers disponibles sur le marché des capitaux.
Il présente une synthèse des modalités d'agrément et de fonctionnement des OPCI, des modalités d’agrément des sociétés de gestion de ces organismes et des obligations leur incombant.
Le document apporte également un éclairage sur les conditions d’exercice et des modalités de désignation des évaluateurs immobiliers et des établissements dépositaires ainsi que leurs missions et leurs obligations, sur les modalités de désignation des commissaires aux comptes ainsi que leurs missions et leurs obligations, et sur les missions de l’AMMC dans le cadre de l’activité de gestion d'OPCI.
Ce guide, qui constitue une mise à jour du guide élaboré en juin 2019 lors du lancement de l'activité des OPCI au Maroc, s'inscrit dans le cadre de la mission d'accompagnement des intervenants du marché par l'AMMC, à travers l'élaboration d'une série de guides visant à leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les instruments financiers disponibles sur le marché des capitaux.
Il présente une synthèse des modalités d'agrément et de fonctionnement des OPCI, des modalités d’agrément des sociétés de gestion de ces organismes et des obligations leur incombant.
Le document apporte également un éclairage sur les conditions d’exercice et des modalités de désignation des évaluateurs immobiliers et des établissements dépositaires ainsi que leurs missions et leurs obligations, sur les modalités de désignation des commissaires aux comptes ainsi que leurs missions et leurs obligations, et sur les missions de l’AMMC dans le cadre de l’activité de gestion d'OPCI.
