L’arbitrage, un mécanisme de résolution des conflits commerciaux

L’arbitrage, un mode alternatif de résolution des conflits commerciaux, reste encore méconnu des opérateurs économiques marocains, a affirmé samedi, à Marrakech, le premier président de la Cour d’appel commerciale à Marrakech, Mohamed Ait Belhoussine.

Les opérateurs économiques marocains recourent rarement aux modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux (MARC), dont l’arbitrage et la médiation, a-t-il ajouté lors d’une session de formation initiée par le Centre international de médiation et d’arbitrage à Rabat (CIMAR), sous le thème «L’arbitrage, un mécanisme adéquat pour la résolution des litiges commerciaux».

Ait Belhoussine a appelé à déployer davantage d’efforts au Maroc pour vulgariser les MARC, qui préservent les intérêts des parties en litige et favorisent un climat d’affaires propice à la croissance. 

Le Maroc est un des pays pionniers à se doter de législation en matière d’arbitrage pour la résolution des conflits commerciaux, a-t-il relevé.

L’arbitrage commercial constitue pour les parties en conflit une opportunité pour éviter le recours automatique à l’autorité judiciaire, a-t-il ajouté, faisant savoir que cette pratique a pour objectif la préservation pérenne des relations d’affaires.

Le premier président de la Cour d’appel de Marrakech, Abdelaziz El Ouakidi, a pour sa part, mis en relief les avantages du recours à ce mode alternatif de résolution des conflits commerciaux, dont la simplicité et la célérité des procédures.

Le directeur du CIMAR, Chemseddine Abdati, a de son côté, relevé que le recours aux MARC permet d’améliorer de façon palpable la compétitivité des entreprises et favorise l’efficacité, l’équité et un climat de confiance entre les opérateurs économiques.

Il a, en outre, indiqué que cette session de formation sera dédiée à la vulgarisation des MARC et de leurs procédures.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre des efforts visant à promouvoir et renforcer les pratiques de l’arbitrage et de la médiation et à augmenter la cadence de la résolution des conflits commerciaux au Maroc, à la lumière des grandes mutations économiques mondiales, et la rude concurrence entre les pays pour attirer les investisseurs étrangers, soulignent les organisateurs. Cette session de formation est organisée en partenariat avec la société CORECMAR, spécialisée dans le consulting, la médiation, l’arbitrage et la coordination du CIMAR à Marrakech, au profit notamment des opérateurs économiques, des juristes et des experts comptables