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La chambre correctionnelle près le tribunal de première instance de Rabat a condamné trois individus poursuivis pour "intrusion aux systèmes de traitement automatisé de données d'établissements publics marocains et étrangers" à des peines allant de 8 mois à un an et demi de prison ferme, assorties d'une amende de 500 DH chacun.
Ainsi, la juridiction a condamné Soufiane. A, gérant d'un cybercafé à Salé à un an et demi de prison ferme pour délits d' "accès frauduleux au système de traitement automatisé d'information, suppression et modification des données inscrites dans ce système, trouble du fonctionnement et entrave du système, création d'une panne, contrefaçon de documents informatisés, préjudice au tiers, usage des fichiers contrefaits et escroquerie".
Sabir.A (sans emploi) et Hassan.K (étudiant) ont écopé chacun de 8 mois de prison ferme pour "accès frauduleux au système de traitement automatisé d'information, suppression et modification des données inscrites dans ce système, trouble du fonctionnement et entrave du système, ainsi que création d'une panne".
Ainsi, la juridiction a condamné Soufiane. A, gérant d'un cybercafé à Salé à un an et demi de prison ferme pour délits d' "accès frauduleux au système de traitement automatisé d'information, suppression et modification des données inscrites dans ce système, trouble du fonctionnement et entrave du système, création d'une panne, contrefaçon de documents informatisés, préjudice au tiers, usage des fichiers contrefaits et escroquerie".
Sabir.A (sans emploi) et Hassan.K (étudiant) ont écopé chacun de 8 mois de prison ferme pour "accès frauduleux au système de traitement automatisé d'information, suppression et modification des données inscrites dans ce système, trouble du fonctionnement et entrave du système, ainsi que création d'une panne".
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