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Grâce Royale au profit de 742 personnes

Aïd Al Mawlid Annabawi


Libé
Lundi 2 Octobre 2023

Grâce Royale au profit de 742 personnes
Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, que Dieu L'assiste, a bien voulu accorder Sa Grâce, à l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabawi, à 742 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

"A l'occasion de l'Aïd Al Mawlid Annabawi de cette année 1445 H - 2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 742 et se présentent comme suit:

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 528 détenus se répartissant comme suit:
- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 22 détenus.
- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 503 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 214 personnes se répartissant comme suit:
- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 50 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 08 personnes.
- Grâce sur la peine d'amende au profit de 146 personnes.
- Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 09 personnes.
- Grâce sur la peine d'amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une (01) personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".


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