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Le Bureau de la Chambre des représentants prépare la prochaine rentrée parlementaire


H.T
Vendredi 31 Août 2018

Le Bureau de la Chambre des représentants a tenu, mercredi, une réunion présidée par Habib El Malki consacrée à la préparation de la nouvelle rentrée parlementaire, à la contribution de la Chambre dans l’élaboration d’un nouveau modèle de développement, à la législation,  au rapport annuel de la Cour des comptes et aux relations internationales.
Pour ce qui est de la rentrée parlementaire, le Bureau a passé en revue le contexte général et les dernières nouveautés qui caractérisent la scène nationale soulignées par les discours de S.M le Roi à l’occasion de l’anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, de la Fête du Trône et de la Fête de la Jeunesse.
A cet effet, l’ensemble des composantes du Bureau ont réitéré leur adhésion à la mobilisation générale en vue d’élever le rôle de l’Institution législative tout en répondant aux exigences de l’étape actuelle dans ses dimensions sociales, spatiales et de développement à travers l’exploitation des moyens dont dispose la Chambre au niveau législatif, de contrôle et d’évaluation.
En ce qui concerne la contribution de la Chambre des représentants dans l’élaboration d’un nouveau modèle de développement, le Bureau a évoqué les Orientations Royales appelant au renouvellement dudit modèle. De même qu’il a examiné un projet préparé par une commission issue du Bureau qui prend en considération les larges champs qui s’inscrivent dans les prérogatives de la Chambre des représentants, que ce soit au niveau de la préparation, de l’accompagnement ou du contrôle des chantiers relatifs à cet important projet national.
Le Bureau a débattu aussi des grands axes de ce projet contenant les références, les fondements et prérequis de développement avec des objectifs à caractère économique, social et culturel.   
Et dans le cadre des efforts visant à l’élaboration de ce projet, le Bureau de la Chambre des représentants a mis l’accent sur l’importance de la législation et son impact sur le développement, la justice spatiale et la gouvernance administrative, ainsi que sur l’importance d’élaborer un cadre idoine pour garantir la convergence des politiques publiques et leur harmonisation.
Concernant le volet législatif, le Bureau de la Chambre a pris connaissance des projets et des propositions de lois en discussion au sein des commissions permanentes, de leur teneur et de leur conformité avec les nouvelles donnes, en vue de la préparation de la prochaine session parlementaire. A cet effet, il a été décidé de tenir une réunion sous la présidence du président de la Chambre des représentants avec les présidents des commissions permanentes.
Le Bureau de la Chambre a également pris connaissance et adressé à la Commission des secteurs productifs des projets de lois afférents au Code du commerce et à la création d’entreprises via l’outil électronique, ainsi qu’à l’organisation de la profession d’agent de voyages.
Il a également remis à la Commission de la justice et de la législation un projet de loi relatif à l’organisation judiciaire pour une deuxième lecture.
Dans le cadre de la préparation des journées d’étude thématiques, il a été décidé d’en organiser une sur le projet de loi-cadre relatif au système d’éducation, d’enseignement, de formation et de recherche scientifique, et ce à l’issue de la procédure de remise et de présentation dudit projet à la Commission permanente spécialisée.
Concernant le rapport annuel de la Cour des comptes, le Bureau de la Chambre a décidé de procéder à une consultation et à la coordination avec la Chambre des conseillers dans l’objectif de tenir une réunion commune d’audition du premier président de ladite Cour au mois d’octobre prochain.
Concernant les relations extérieures, le Bureau a confirmé la participation de la Chambre des représentants à la première session du Congrès des femmes parlementaires qui se tiendra en Irlande. Il a également confirmé la participation de la première Chambre à la visite que l’OCI effectuera dans les camps des réfugiés rohingyas au Bangladesh, ainsi qu’à la Conférence régionale qui sera organisée à Alexandrie et portant sur les objectifs du développement durable et l’égalité entre les genres.


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