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Cigarettes : De nouvelles normes appliquées à partir du 1er janvier 2024


Libé
Vendredi 29 Décembre 2023

Cigarettes : De nouvelles normes appliquées à partir du 1er janvier 2024
De nouvelles normes relatives à la composition des cigarettes vendues au Maroc entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2024, selon l'Administration des Douanes et impôts indirects (ADII).

"L'ADII porte à la connaissance du public que les dispositions du décret n° 2-21-235 du 18 septembre 2021, fixant les taux maximaux de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone contenus dans les cigarettes commercialisées sur le marché marocain, entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2024", indique l'ADII dans un communiqué.

Ces taux maximaux sont fixés à 10 mg pour le goudron, 1 mg pour la nicotine et 10 mg pour le monoxyde de carbone, souligne la même source, notant que pour être commercialisées au Maroc, les cigarettes ne peuvent avoir des teneurs supérieures aux taux indiqués ci-dessus.

Afin d'assurer la conformité des cigarettes devant être commercialisées sur le marché marocain à ces nouvelles normes, toutes les opérations de mise à la consommation des cigarettes importées ou produites localement, réalisées à compter du 1er janvier 2024, doivent être accompagnées des résultats des analyses effectuées auprès de laboratoires reconnus compétents en la matière".

Et de préciser enfin que le décret visé désigne l’ADII comme l’entité chargée du contrôle des teneurs, susvisées, des cigarettes importées ou produites localement.


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