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On s’en souvient, le 28 mai dernier, A. Benkirane a pris sa plume trempée dans la surenchère moralisatrice pour saisir Amina Lemrini, la présidente de la HACA et demander aux Sages de prononcer des sanctions contre 2M. Le concert diffusé par cette chaîne de télévision comportait, a-t-il fait savoir par écrit aux gardiens du temple audiovisuel, des «scènes à connotation sexuelle, attentatoires à la pudeur et aux valeurs religieuses et morales de la société marocaine et heurtant la sensibilité des téléspectateurs».
Mardi, la HACA a tranché en ne suivant pas le chef du gouvernement dans son réquisitoire prononcé en protecteur des valeurs religieuses et morales de la société. Les Sages ont, en effet, conclu que la demande de sanction formulée par M. Benkirane «n’entrait pas dans le cadre d'une demande d’avis portant sur une question relative au secteur de la communication audiovisuelle, et ne s’inscrit pas en conséquence, dans le cadre des missions consultatives du Conseil supérieur de la communication audiovisuelle telles que prévues par l’article 3 du Dahir portant création de la Haute autorité de la communication audiovisuelle».
Ignorance des textes
ou mépris des lois ?
Les gardiens du temple de l’audiovisuel ont poliment fait savoir au chef du gouvernement que la demande de sanction de 2M qui leur a été adressée ne faisait pas du tout partie de leurs missions et prérogatives telles que fixées par la loi audiovisuelle. Plus clairement encore, le CSCA n’est pas habilité à traiter une plainte du chef du gouvernement, fût-il Abdelilah Benkirane. Parce que l’article 3 portant création de l‘Autorité de régulation de l’audiovisuel n’octroie pas ce droit au chef du gouvernement. Question : Benkirane et son ministre de la Communication ont-ils péché par ignorance des textes ou par mépris des lois en vigueur?
« Le Conseil supérieur de la communication peut recevoir des plaintes émanant des organisations politiques, syndicales ou des associations reconnues d’utilité publique, relatives à des violations, par les organes de communication audiovisuelle, des lois ou règlements applicables au secteur de la communication audiovisuelle », peut-on en effet lire dans la décision de la HACA.
Même si les Sages ont préféré prendre une décision en la forme et éviter d’entrer dans un débat sur le fond, la décision est applaudie dans les rangs des démocrates et défenseurs des libertés. « J’avais peur que la HACA ne cède, elle aussi, comme elle l’a déjà fait lors de l’élaboration des cahiers des charges de l’audiovisuel public, au conservatisme ambiant et à la propension de certains à trop vouloir plaire aux islamistes du gouvernement », commente Naïm Kamal, un ancien Sage qui dès le début de l’affaire « Benkirane/Lopez » avait attiré l’attention sur l’irrecevabilité de la plainte. « Ce que le ministre de la Communication a eu la maladresse de contester devant le Parlement par une fuite en avant aggravante qui s’appuyait sur l’article 16 du même Dahir », explique-t-il avant de conclure que « Benkirane a l’obligation de s’entourer des compétences nécessaires en la matière pour s’éviter les pièges de l’émotionnel idéologique et les camouflets que peuvent lui faire subir les apprenti-conseillers ».