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Nouvelle Décision de Bank Al Maghrib : Vigilance accrue sur les faux billets de banques

Vendredi 8 Janvier 2010

Nouvelle Décision de Bank Al Maghrib : Vigilance accrue sur les faux billets de banques
Les autorités monétaires marocaines vont redoubler d’efforts pour traquer les faux billets de banques. La nouvelle « Décision » de Bank Al Maghrib, publiée le 23 décembre 2009, somme les banques de prendre des mesures « en matière de détection des contrefaçons, de tri qualitatif et de remise en circulation des billets de banques ». La « Décision », qui porte la signature de Abdellatif Jouahri, gouverneur de la Banque centrale, stipule dans son article 3 que « les banques sont tenues de confisquer les billets de banques d’authenticité douteuse, décelés ou présentés à leurs guichets et de les remettre sans délais à Bank Al Maghrib ».
Cette mission -permanente- de contrôle se traduirait notamment par le déploiement de moyens adéquats de surveillance. En tout cas, Bank Al Maghrib entend se montrer plus présente en tant que superviseur et régulateur du système bancaire marocain. A l’image de ce qui a été recommandé et réalisé en matière de sécurisation des agences bancaires.
La Banque centrale fixe un délai d’un an aux banques pour s’y conformer. L’article 15 précise que « la présente Décision et les textes pris pour son application entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2011 ». Le temps que les banques mettent en place les équipements de surveillance en conformité avec les normes fixées par Bank Al Maghrib.
Autrement dit, tous les changements doivent avoir lieu cette année, et la réglementation suivra après.
2011 sera l’année de rigueur. D’ici là, Bank Al Maghrib se dotera de tous les moyens pour s’assurer de la conformité aux normes des équipements mis en place par les banques, et vérifier l’authenticité et la qualité des billets contrôlés. L’article 11 de la « Décision » rappelle que « Bank Al Maghrib procède à des contrôles sur place en vue de s’assurer de l’adéquation des procédures d’exploitation des équipements, du tri qualitatif manuel et des dispositifs de contrôle interne que de leur mise en application ».
La banque centrale ne tolérera aucun manquement à ces mesures, auquel cas elle a prévu des « mises en demeure », sinon elle peut aller jusqu’à « interdire à la banque en question le recyclage des billets ».
Cela dit, il convient de rappeler que l’Institut d’émission, dans le cadre de sa mission de lutte contre le faux monnayage, devait intensifier son action préventive en renforçant la sécurité des nouveaux billets mis en circulation. Grâce à ces actions, lit-on dans le rapport annuel 2008 de la Bank Al Maghrib, « le nombre de faux billets décelés est maintenu à un niveau très bas sinon marginal ». Il faut souligner cependant que le nombre de faux billets a tendance à fluctuer d’une année à l’autre.
La Banque centrale signale dans son rapport que « le nombre total des faux billets de banque marocains décelés a progressé de 4%, passant de 14.574 billets en 2007 à 15.202 billets en 2008. Le nombre de faux billets a augmenté respectivement de 26% et 11% pour les coupures de 200 dirhams et de 20 dirhams, alors qu’il a connu une baisse pour les coupures de 100 dirhams et 50 dirhams respectivement de 7% et 14% ».
S’agissant des billets de banque étrangers, leur volume inscrit une tendance à la hausse d’une année à l’autre. Bank Al-Maghrib dit avoir détecté 2.444 billets de banque étrangers douteux, dont 1.746 reconnus faux, enregistrant ainsi une hausse de 8,9% pour l’année 2008 comparativement à 2007. Parmi les devises étrangères, l’euro représente le plus de billets contrefaits, soit  64% du total des billets de banque étrangers illicites. Le dollar US et la livre sterling n’en représentent que 12% et 18% respectivement des billets étrangers reconnus faux en 2008.
Aujourd’hui, la vigilance monte d’un cran et les autorités du pays appellent à redoubler d’efforts pour traquer les faux billets de banque. Cela ne signifie nullement qu’il y a recrudescence, mais protéger la monnaie locale c’est préserver la souveraineté nationale de l’Etat. D’après un document de Bank Al Maghrib, sur les 950 millions de billets en circulation en 2007 (on a franchi la barre d’1 milliard en 2008), « les faux billets décelés au niveau de Bank Al-Maghrib atteignent 15 faux billets pour chaque million de billets en circulation, ce qui est très faible comparativement à d’autres pays comme le Mexique et le Canada qui ont enregistré, en 2006, des ratios respectifs de 98 et 221 faux billets pour chaque million de billets en circulation ». La Banque centrale veut rassurer : «La contrefaçon est toujours l’œuvre de contrefacteurs occasionnels et ne se caractérise par aucune sophistication particulière, ni production à une échelle industrielle ».

Abdelouahed Kidiss

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