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Pour gagner en compétitivité : La Douane se lance sur la voie du guichet unique virtuel




Pour gagner en compétitivité  : La Douane se lance sur la voie du guichet unique virtuel
Le développement du commerce extérieur ne dépend plus que de l’offre en produits. Il est également conditionné par la modernisation du transport, de la logistique et surtout de la déclaration en douane. La modernisation des systèmes et des technologies de l’information joue désormais un rôle crucial pour booster ou limiter les échanges avec l’extérieur.
Dans ce conetxte, la 8ème édition de la conférence exposition de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) sur les Technologies de l’Information (TI) s’est déroulée, la semaine dernière à Marrakech en partenariat avec l’Administration des Douanes et impôts indirects (ADII).   
Le thème consacré de cette 8ème édition se rapporte au « Guichet unique : des avantages pour les opérateurs » n’est pas fortuit. Il est en rapport direct avec l’avenir du commerce international. Le guichet unique est en effet considéré, à l’heure actuelle, comme étant un élément clé concourant à la facilitation des échanges en réduisant les délais et les coûts, mais aussi à la gestion coordonnée des frontières que l’OMD inscrit dans sa vision de « La douane au 21ème siècle ».
De l’avis des organisateurs de cette manifestation, les entreprises qui opèrent dans le commerce international doivent régulièrement réunir et soumettre un très grand nombre d’informations et de documents aux autorités publiques afin de satisfaire les formalités requises pour les opérations d’importation et d’exportation.
Ces informations et documents doivent souvent être soumis à plusieurs administrations qui disposent chacune d’un système (manuel ou automatisé) qui leur est propre. Ces multiples formalités et les coûts encourus pour s’y conformer, constituent une lourde charge à la fois pour les pouvoirs publics et les milieux d’affaires et peuvent également gêner considérablement le développement du commerce international.
L’une des solutions pour résoudre ce problème consiste à mettre en place un guichet unique grâce auquel les informations ou documents relatifs au commerce ne devront être soumis qu’une seule fois en un seul point.
«Le guichet unique virtuel des formalités du commerce extérieur s’est imposé, ces dernières années, comme un moyen de fluidifier les échanges transfrontaliers. Les pays qui ont mis en place des solutions de type guichet unique ont connu des succès réels en matière d’accroissement de leurs échanges », indique une note de présentation de cette journée d’étude.
Conscient de l’importance de la simplification des procédures du commerce extérieur dans le développement des échanges internationaux, le Maroc a entamé, depuis plusieurs années, un processus de simplification de ces formalités ayant permis de réaliser plusieurs avancées en matière des procédures et de normalisation documentaire.
Ainsi, dans le cadre des travaux du Conseil national du commerce extérieur (CNCE), les opérateurs publics et privés de la communauté portuaire et aéroportuaire de Casablanca ont réalisé, en 2000, un projet pilote d’échange informatisé de données portant sur les manifestes maritimes et aériens, l’avis de trafic, la demande d’attribution de poste et la liste des marchandises dangereuses.
Ce projet, avait comme principal objectif de substituer l’échange sur support papier des documents susmentionnés par un échange électronique direct entre les systèmes d’information des membres de la communauté portuaire.
L’aboutissement de ce projet devrait permettre aux professions portuaire et aéroportuaire de réaliser des réductions substantielles des coûts d’opérations liés à la circulation et au traitement de ces documents.
Dans une perspective de généralisation du projet pilote à tous les opérateurs du commerce extérieur, le CNCE a élaboré un projet du plan national de simplification des procédures et de généralisation de l’échange informatisé des données.
Ce projet qui a duré plus de 18 mois a mobilisé l’ensemble des opérateurs du commerce extérieur tant publics que privés.
Il s’agit en fait de la mise en place d’un guichet unique virtuel permettant à un utilisateur d’effectuer ses transactions liées au commerce international en accédant à l’ensemble des systèmes des différents intervenants à travers une interface unique. Adossé à un portail unique, il insuffle une véritable dynamique à l’usage de l’administration électronique.
Pour la mise en œuvre de ce chantier dans les délais les plus brefs, il a été convenu que l’ANP prenne en charge la réalisation intégrale du projet dans sa composante portuaire. Il s’agit de la mise en œuvre d’un système d’information de la communauté portuaire (PortNet) pour traiter l’ensemble des échanges des flux documentaires liés aux opérations du commerce extérieur portuaire.

Mohamed Kadimi
Jeudi 30 Avril 2009

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