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Le Maroc se penche sur l’avenir des terres collectives

Vers un développement humain durable




Le Maroc se penche sur l’avenir des terres collectives
L’avenir des terres collectives se joue à Rabat où sera lancé, à partir d’aujourd’hui, un dialogue national sur ce patrimoine collectif.
Dans la perspective de l’élaboration d’une vision stratégique participative vouée à la promotion et au développement des terres collectives, le ministère de l’Intérieur annonce qu’il ouvre un dialogue sur le thème «Les terres collectives : vers un développement humain durable ».
La tenue de ce dialogue, organisé sous le Haut patronage de SM Mohammed VI, souligne l’intérêt particulier des acteurs sociaux, économiques et politiques accordé aux terres collectives, tant au niveau local que national, explique-t-on.
Régies par les dispositions du Dahir du 27 avril 1919, les collectivités ethniques sont définies comme étant des tribus, fractions de tribus, douars ou tout groupement ethnique jouissant de la personnalité morale de droit privé. 
Selon un document émanant du ministère de l’Intérieur, les terres collectives sont la propriété des collectivités ethniques obéissant à un régime foncier particulier et régie par un cadre juridique (législatif et réglementaire) spécifique.
On peut ainsi croire que cette initiative permettra d’approfondir les débats sur les différentes questions relatives à ce patrimoine collectif. D’autant plus que la situation des terres collectives au Maroc et leurs modes de gestion imposent qu’on y prête grande attention ou tout simplement qu’on s’intéresse véritablement sur leur avenir. Car, au-delà de l’étendue à leur superficie, les terres collectives contribuent de façon directe à la production nationale. En effet, la superficie totale des terres collectives avoisine  les 15 millions d’hectares dont près de 85% sont des parcours exploités collectivement par des ayants droit, selon des données du ministère de l’Intérieur. 
D’où la nécessité de ce dialogue qui examinera avec beaucoup d’intérêt les solutions multidimensionnelles et appropriées qu’elles nécessitent. Et veillera à ce que des mesures d’accompagnement soient effectivement appliquées.
Conscient que la réforme des terres collectives est tributaire de la connaissance de l’état des lieux, le département de l’Intérieur n’entend rien laisser au hasard lors de ce dialogue qu’il veut sincère et responsable. Car, espère-t-on, il est impérieux que les résultats de cette initiative soient concrétisés. Des résultats qui devraient avoir un impact positif sur la situation économique et sociale des communes soulaliyates. Ainsi seulement, pourrait-on consolider le développement humain et préserver les intérêts des ayants droit.
Il est à rappeler que le nombre total des collectivités ethniques se situe autour de 4563 réparties sur 55 préfectures et provinces. Et que le droit de jouissance des terres collectives est réparti entre les ayants droit par l’assemblée des délégués (Naïbs, représentants uniques et légaux de leurs collectivités) conformément aux us et coutumes et aux directives de la tutelle. 

Alain Bouithy
Mercredi 19 Mars 2014

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