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La justice : base de la continuation de la gloire de notre nation




La justice : base de la continuation de la gloire de notre nation
On considère aujourd’hui que l’une des fonctions essentielles du système judiciaire est de faire régner l’ordre entre les personnes et par conséquent, d’intervenir dans les différends qui les opposent et dont la répétition serait susceptible de troubler profondément l’ordre public.
Il n’en fut pas toujours ainsi. Dans les sociétés primitives, il n’existait, sur le plan étatique, aucune organisation jouant ce rôle, la personne lésée exerce son droit de vengeance, aidée par le clan.
A un stade plus avancé, les adversaires, plutôt que de recouvrir à la violence s’accordent à soumettre leur différend à un arbitre, c’est le stade de l’arbitrage privé ou de la justice privée, l’Etat n’intervient pas encore dans les conflits entre les particuliers.
Avec l’extension du pouvoir étatique et l’affaiblissement corrélatif de la famille, l’Etat organise lui-même l’arbitrage : il devient arbitre par l’intermédiaire de ses tribunaux, qui remplacent les arbitres privés. (Introduction à l’étude du droit – François Chabas 11ème édition).
L’organisation judiciaire est commandée par quelques grands principes :
Le principe de l’impartialité du juge : cela signifie que le magistrat doit instruire, diriger les débats et orienter le cours des procès en observant une neutralité et une objectivité vis-à-vis des justiciables. L’inamovibilité du juge est une garantie de bonne justice pour les justiciables, prérogative en vertu de laquelle les magistrats du siège ne peuvent être déplacés, privés ou suspendus de leurs fonctions, sans la mise en œuvre de procédures protectrices exorbitantes du droit commun disciplinaire. Certains auteurs suggèrent d’aborder cette question en distinguant l’impartialité subjective et l’impartialité objective.
L’impartialité subjective : est l’absence de parti-pris du juge dans son for intérieur. C’est protéger le justiciable contre les opinions et les convictions personnelles du juge, et contre les critiques subjectives et partiales formulées par l’adversaire. Le juge doit observer avec attention cette règle d’or.
L’impartialité objective : s’apprécie par rapport à certaines circonstances pouvant influer sur les décisions du juge et justifier un degré de partialité. Par exemple : inimitié, lien de subordination ou relation de parenté entre le juge et les justiciables.
L’indépendance de la justice :
Assurer l’indépendance de la justice, c’est garantir la liberté individuelle, c’est pourquoi la Constitution marocaine institue le principe de l’autonomie de la justice, par rapport aux pouvoirs législatif et exécutif.
Pour rendre efficace le principe de l’indépendance de la justice, la loi a prévu l’inamovibilité des juges et a confié le suivi de leur carrière au Conseil supérieur de la magistrature, de sorte que les autorités publiques ne disposent d’aucune possibilité d’adresser aux juges des instructions relatives à leurs activités juridictionnelles.
En 2003, un nouveau rapport de la Banque mondiale portant sur  l’évaluation du secteur juridique et judiciaire au Maroc a été présenté à l’Institut national d’études judiciaires (INEJ) sous l’égide du ministère de la Justice.
L’évaluation  en question s’inscrit dans le cadre du dialogue entre le Maroc et la Banque mondiale qui remonte à 1998 dans le domaine de la justice. Ce dialogue va dans le sens d’une coopération visant à soutenir les activités permettant d’instaurer un Etat de droit et de favoriser la mise en place d’un climat propice aux investissements.
La justice est une machine qui est à la base du développement économique et social, c’est un vecteur d’investissement étranger. Le rapport de la Banque mondiale souligne l’importance capitale accordée par le Maroc à la nécessité de réformer la justice et aux efforts déployés à cet égard par le ministère de la Justice. Toutefois, le système judiciaire est encore généralement mal perçu par les citoyens et les justiciables d’une manière générale qui lui reprochent fréquemment un manque de transparence et d’efficacité.
L’exécution des décisions de justice pose un problème crucial, et est unanimement considérée comme un obstacle majeur au fonctionnement efficace et intègre du secteur de la justice marocaine.
Les décisions rendues par les juges n’ont pas de valeur que si elles sont exécutées, dans l’intérêt de la loi et au profit du peuple. Ce qu’il y a de plus horrible aux tribunaux, c’est le jugement sans exécution.
La corruption nuit non seulement à la justice mais aussi à l’investissement privé et au développement économique et social. Actuellement, de nombreuses organisations nationales et internationales mènent des campagnes de lutte contre la corruption. Des mesures sont prises pour favoriser l’instauration d’organes de presse libres et d’une justice indépendante du pouvoir politique, capable d’enquêter sur les affaires de corruption et de poursuivre les corrompus et les entreprises malhonnêtes. On s’efforce aussi d’établir des bureaux de contrôleurs généraux efficaces, des services de recouvrement des recettes intègres et responsables, ainsi que des procédures de passation de marchés publics plus claires. D’autres réformes institutionnelles sont en outre entreprises afin de rendre la vie dure aux agents publics corrompus.
Tout en initiant davantage à des initiatives de ce genre, les gouvernements et la majeure partie de l’opinion publique des pays en développement ont la nette impression que les efforts accomplis dans ce sens par la communauté internationale manquent d’équité.
Trop souvent la rigueur toute neuve de la lutte anticorruption semble exclusivement dirigée contre les agents malhonnêtes de l’administration publique et leurs réseaux dans les pays en développement, alors que les juges corrompus ne sont pas inquiétés. Une part non négligeable des dessous-de-table versés dans les affaires  judiciaires provient des intermédiaires de corruption implantés dans les couloirs des tribunaux, cela se déroule au vu et au su de tout le monde! La rage de la corruption et de la prévarication atteint son paroxysme dans notre pays. Il est utile de rappeler que les avocats de bonne foi et la société civile doivent assumer leur responsabilité de lutter contre la corruption et dénoncer les dirigeants et les juges corrompus. Il faut de l’habileté, de la patience et de la détermination pour mettre sur pied un mouvement de lutte acharnée anticorruption. Le réseau de corruption tente d’affaiblir la position des réformateurs.
Avec l’appui massif des avocats et des magistrats honnêtes, l’opinion publique, et la presse sont appelées à redoubler d’ardeur dans leurs efforts pour éradiquer la corruption et démasquer les corrompus et les prévaricateurs.  
Dans cette optique, un changement culturel devrait s’opérer afin de faire évoluer les juges de leur rôle d’arbitres relativement passifs à celui de responsables proactifs de la procédure. Cette nouvelle culture professionnelle nécessitera le soutien d’une nouvelle génération de présidents disposant d’outils performants pour la gestion des dossiers, de données statistiques standards et probablement d’une responsabilité plus grande dans la gestion du personnel et des budgets.
La réforme juridique et judiciaire est un mécanisme de l’éducation de l’Etat de droit au Maroc. En faisant de la réforme juridique et judiciaire une priorité et en encourageant le dialogue et la participation entre les parties prenantes, le gouvernement du Maroc reconnaît l’importance de ce secteur pour le pays et ses citoyens. Toutefois, la réforme de l’appareil judiciaire est un travail de longue haleine qui, pour être viable et pérenne, nécessite non seulement un engagement à long terme de la part du pays mais également une vision et une approche stratégiques. L’évaluation du secteur constitue dès lors une étape importante du processus de réforme juridique et judiciaire, permettant de dresser un tableau des lois du système juridique et des institutions du pays.
L’erreur judiciaire ne mérite pas le pardon puisque le juge qui a commis cette erreur est chargé d’appliquer les lois et rendre justice.
Il vaut mieux se hasarder à sauver un coupable que de condamner un innocent (Voltaire).
Le juge doit instruire, diriger les procès et les débats en observant une objectivité vis-à-vis des justiciables. Sa neutralité, son impartialité, son intégrité et sa compétence sont la garantie d’un procès équitable et d’une bonne justice qui permet, certainement, la stimulation de l’activité économique et sociale et assure, sans doute, la stabilité politique dans notre pays en vue de faire échouer les complots et les tentatives des adversaires  de notre intégrité territoriale, car la justice est la base de la continuation de la gloire de notre nation. En revanche, l’injustice est une machine de destruction.

* Avocat au Barreau d’Oujda

Par Hassouni Kaddouri Ben Moussa *
Lundi 21 Mai 2012

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1.Posté par le marocain le 24/05/2012 05:22
Facile à dire.
Difficile à faire appliquer la Loi.
Madame La corruption doit être répudiée des couloirs des tribunaux,et des cafés face à ces Tribunaux.
La conscience professionnelle fait défaut aux Juges.Le Maroc a fait des grands pas en ce qui concerne les libertés,mais la vermine a grossie,et empêche toute évolution dans le domaine judiciaire.Il ne se passe de jour sans entendre qu'un Juge a exigé une somme pour libérer tel ou telle(accident de circulation,crime,adultère,vol,agression)
Revenant à l'agression contre le Wali de Rabat.Pourquoi donc ces jeunes agresseurs n'ont été arrêtés,et présentés à la Justice.(Sont ils couverts par leur nom?Y' a quelqu'un de plus fort que la Justice,
Peut être le mobile qui pousse certains fonctionnaires a embrassé la dame corruption est le fait de présenter au Juge 1 délinquant,qu'il relâche avant la signature du carnet de transfert (Gendarmerie-Police) Dans la conscience de ces représentants de la Loi,ils pensent qu'il vaut mieux qui marchande l'affaire que de faire la commission au Juge.Et actuellement on vous demande d'activer la procédure au plus vite possible.
J'ai travaillé avec des Procureurs du Roi,qui ne savent qu'appliquer ce qui est écrit noir sur blanc.
Actuellement,ce n'est plus le même cas.On nous a offert les droits,mais,nous on ne veut pas de ces derniers.Car on n'a pas cette culture d'être à sa hauteur.Pour le moment on ne sait ce que veut dire "Droits de l'Homme, de la Femme, des enfants".On nous a balancé cette giffle sans explication,car ne rien connaître est une pénombre dangereuse.
Le Ministre de la Justice,les Procureurs Généraux,les Procureurs,les Juges d'instruction sont,avant tous des êtres humains,et sujet aux dépassement,et doivent être orientés à chaque occasion.Eux aussi doivent essayer de voir le fond des affaires à juger.Leurs missions ne laissent aucun temps,puisqu'ils embrassés cette dernière.
Qu'ils sachent bien qu'ils responsables devant Dieu,le Roi,Le Peuple,et leur CONSCIENCE.Là est le problème,et oui.En tout nous leurs souhaitons un bon courage.(sans rancune Votre Honneur)

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