Autres articles
-
Usages licites du cannabis. 2.905 autorisations délivrées jusqu’au 23 avril courant
-
Interpellation d'un individu pour atteinte aux systèmes de traitement automatisé des données numériques
-
Un grand pas vers la protection collective
-
Baisser de rideau sur le Forum de l’étudiant à Casablanca
-
Les Ombudsmans et les Médiateurs, des instances centrales garantissant aux enfants la jouissance de tous les droits fondamentaux
Le tribunal de première instance de Taza a prononcé, mardi matin, des peines allant de 4 mois de prison avec sursis à 8 mois de prison ferme à l’encontre de quatre individus poursuivis pour leur implication dans les actes de vandalisme survenus dernièrement dans la zone El Koucha, apprend-on de source judiciaire.
Un individu a été condamné à une peine de 4 mois de prison avec sursis, assortie d’une amende de 500 DH, alors que les trois autres ont écopé respectivement de 6 mois de prison ferme avec 500 DH d’amende, 8 mois ferme assortie de 1.000 DH d’amende et de 8 mois ferme avec une amende de 500 DH, précise-t-on de même source.
Les mis en cause sur fond de récents troubles ont été notamment poursuivis pour jets de pierre contre les forces de l’ordre, destruction de biens publics, vol et outrage à des fonctionnaires publics lors de l’exercice de leurs missions.
Le matin même, le tribunal de première instance de Taza a prononcé des peines allant de 5 mois de prison avec sursis à 10 mois de prison ferme à l’encontre de treize individus poursuivis pour leur implication dans les mêmes actes.
Des fauteurs de troubles avaient pris pour cible, dans la zone El Koucha, les forces de l’ordre en leur jetant des pierres, en brûlant des pneus et en détruisant des biens publics, selon les autorités locales.
Le tribunal de première instance de Taza a également condamné, lundi soir, à une peine de trois ans de prison ferme, assortie d’une amende de 10.000 DH, un individu poursuivi pour atteinte aux valeurs sacrées de la nation, apprend-on de source judiciaire.
Sur fond des derniers incidents survenus dans le quartier El Koucha, le mis en cause (A.H) est apparu dans des vidéos attentatoires aux valeurs sacrées du royaume, diffusées sur internet, ajoute-on de même source.
Pour sa part, la Cour d’appel de Taza a décidé, hier matin, de reporter au 21 février courant le procès d’un individu poursuivi pour son implication présumée dans les actes de vandalisme survenus dernièrement dans la zone El Koucha. Ce report a été décidé pour permettre à la défense de préparer ses plaidoiries. Le mis en cause a été notamment poursuivi pour avoir mis le feu à une voiture de police et entravé la circulation sur la voie publique.
Un individu a été condamné à une peine de 4 mois de prison avec sursis, assortie d’une amende de 500 DH, alors que les trois autres ont écopé respectivement de 6 mois de prison ferme avec 500 DH d’amende, 8 mois ferme assortie de 1.000 DH d’amende et de 8 mois ferme avec une amende de 500 DH, précise-t-on de même source.
Les mis en cause sur fond de récents troubles ont été notamment poursuivis pour jets de pierre contre les forces de l’ordre, destruction de biens publics, vol et outrage à des fonctionnaires publics lors de l’exercice de leurs missions.
Le matin même, le tribunal de première instance de Taza a prononcé des peines allant de 5 mois de prison avec sursis à 10 mois de prison ferme à l’encontre de treize individus poursuivis pour leur implication dans les mêmes actes.
Des fauteurs de troubles avaient pris pour cible, dans la zone El Koucha, les forces de l’ordre en leur jetant des pierres, en brûlant des pneus et en détruisant des biens publics, selon les autorités locales.
Le tribunal de première instance de Taza a également condamné, lundi soir, à une peine de trois ans de prison ferme, assortie d’une amende de 10.000 DH, un individu poursuivi pour atteinte aux valeurs sacrées de la nation, apprend-on de source judiciaire.
Sur fond des derniers incidents survenus dans le quartier El Koucha, le mis en cause (A.H) est apparu dans des vidéos attentatoires aux valeurs sacrées du royaume, diffusées sur internet, ajoute-on de même source.
Pour sa part, la Cour d’appel de Taza a décidé, hier matin, de reporter au 21 février courant le procès d’un individu poursuivi pour son implication présumée dans les actes de vandalisme survenus dernièrement dans la zone El Koucha. Ce report a été décidé pour permettre à la défense de préparer ses plaidoiries. Le mis en cause a été notamment poursuivi pour avoir mis le feu à une voiture de police et entravé la circulation sur la voie publique.
