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Colloque international à l'Université Cadi Ayyad : Propriété intellectuelle et accès au savoir




Colloque international à l'Université Cadi Ayyad : Propriété intellectuelle et accès au savoir
Dans le cadre des activités cognitives initiées par la Faculté des Sciences Juridiques, économiques et sociales de l'Université Cadi Ayyad de Marrakech, nombre de chercheurs, d'universitaires, de spécialistes et d'étudiants- chercheurs marocains et étrangers se donneront rendez-vous les 2 et 3 octobre pour débattre du thème d'actualité: « La propriété intellectuelle et l'accès au savoir et à la connaissance ».
Ce colloque international organisé, en partenariat avec le Laboratoire de recherche en coopération internationale pour le développement, le Département de droit public, le Centre de recherche pour le développement international et le Master Etat, Démocratie et Collectivités Locales, a été programmé afin d'engager la réflexion et d'approfondir les débats sur le cadre général des droits d'auteur ainsi que sur la capacité de ce dernier à accéder aux informations et à la documentation scientifique, notamment lors du cycle de l'enseignement universitaire et celui artistique.
Sur l'intérêt académique et scientifique de cette rencontre, les organisateurs expliquent qu'il est justifié par le fait que la propriété intellectuelle se veut une question d'actualité et pour preuve, le nombre conséquent de recherches et d'études élaborées à ce sujet, bien que les travaux de recherche menés dans ce sens, ont abordé cette question de manière unilatérale, en se focalisant uniquement sur le côté coercitif ou encore, celui en rapport avec la protection des droits d'auteur. Il convient de noter aussi qu'à l'échelle planétaire, le droit de la propriété intellectuelle n'a pas cessé d'acquérir, depuis la création en 1994, de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), et la conclusion des accords ADPIC, une grande importance au point de susciter une large polémique entre ses défenseurs et ceux qui soutiennent le droit de l'accès à la connaissance et au savoir.
Nombre de courants de pensée ont fait apparition ces dernières années, entre autres, un courant défenseur de l'accès au savoir et qui œuvre pour la généralisation de la connaissance et du savoir et cadre parfaitement avec la tendance actuelle, celle de la société du savoir, dans laquelle nous vivons et qui conditionne le développement humain par le savoir.
En outre, l'accès au savoir n'est pas géographiquement limité à un territoire spécifique, c'est un phénomène mondial, c'est pourquoi bien que le débat concerne tous les domaines de la propriété intellectuelle, ce colloque devra se focaliser sur les aspects touchant les droits d'auteur, lesquels dans le contexte des pays en développement peuvent constituer une réelle entrave à l'accès au savoir, un accès combien limité déjà par la situation sociale et économique de ces pays.  
C'est dans ce contexte que le colloque tentera de répondre à la question: “Comment peut-on garantir cet accès à la connaissance et au savoir sans pour autant porter atteinte aux droits d'auteur?”
Le colloque permettra également de jeter la lumière sur les exceptions et dérogations ainsi que sur les souplesses garanties par les lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des droits d'auteur.
Un accent particulier sera mis, en outre, sur les obligations et les dérogations juridiques liées au droit d'auteur, telles que le droit de traduire les ouvrages écrits en langue étrangère, l'usage des manuels en matière d'enseignement et de l'enseignement à distance « e- learning », ainsi que les dérogations prévues pour les personnes aux besoins spécifiques et celles souffrant d'un handicap.
Les participants se focaliseront aussi sur les opportunités qu'offrent ces dérogations de manière à rendre la connaissance et le savoir plus accessibles.
C'est ainsi que le programme du colloque se déclinera en cinq axes majeurs: « Droit d'auteur et droit d'accès au savoir : analyse conceptuelle », « Droit d'auteur et accès au savoir au Maroc », « Propriété intellectuelle : apport des organismes internationaux », «  Enseignement et Droit d'auteur, quelle place pour l'accès au savoir : analyse des expériences nationales », et « Facteurs socio-économiques et accès au savoir au Maroc »


Mohamed RAMI
Jeudi 1 Octobre 2009

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