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Cacophonie à propos de la loi de Finances 2014

Le ministre de l’Economie et des Finances par intérim procède par précipitation




Cacophonie à propos de la loi de Finances 2014
Quelle musique un orchestre peut-il jouer si on le privait de celui qui donne le «la» ? Sans chef, des instrumentalistes ne joueront au final qu’une horrible cacophonie. Le gouvernement Benkirane ressemble à s’y méprendre à un pareil orchestre, d’où ses nombreuses  fausses notes, son improvisation et ses prises de positions intempestives et contradictoires.
Le dernier faux pas à mettre au passif de l’actuel Exécutif est en relation avec les consultations prévues au cours de la semaine prochaine entre le ministre de l’Economie et des Finances par intérim, Aziz Akhannouch, et la CGEM. Des sources bien informées au sein du patronat, nous ont assuré que dans le cadre de la préparation du projet de loi de Finances 2014, et «comme à l’accoutumée», des consultations directes entre le patronat et l’Exécutif commencent en début de septembre. Ce qui est normalement attendu la semaine prochaine » ont-elles poursuivi.
Venu au département des Finances pour assurer la gestion des affaires courantes, le ministre par intérim, dont la nomination est intervenue en pleine élaboration de la loi de Finances 2014, se trouve contraint d’assurer d’une manière «improvisée» des tâches dont il est incertain qu’il va en assurer le suivi. Crise gouvernementale et constitution du gouvernement Benkirane II obligent.
Pendant ce temps, c’est toute la procédure budgétaire qui est mise à mal. Le calendrier de cette procédure a été complètement bafoué par le non-respect des dates. Conformément à la procédure normale, la lettre de cadrage devrait être envoyée avant le 30 juillet, aux différents départements ministériels. Faute de quoi, place est laissée à une «gestion improvisée» qui aura, certainement, des conséquences néfastes sur le cours du reste de la procédure budgétaire, déjà impacté par la démission de l’ancien argentier Nizar Baraka.
Pour rappel, l’année dernière, accusant même un retard, cette lettre a été envoyée, tardivement, par le chef du gouvernement au différents départements ministériels le 22 août, et ce en raison de la promulgation tardive de la loi de Finances 2013.
Force est de signaler qu’à ce niveau,  le retard accusé au niveau des aspects techniques du projet de loi de Finances, met en cause le reste de la procédure  et assombrit les perspectives de 2014. Normalement, cette «phase préalable», qui relève du champ de compétences de la direction du budget,  retarde les quatre autres phases de l’élaboration de la loi, de finance, à savoir, celle de «l’élaboration des orientations de politiques économiques qui, via une lettre de cadrage, définit la stratégie d’ensemble des finances publiques, suivie ensuite de celle des «négociations intergouvernementales qui permet au chef du gouvernement d’opérer son arbitrage et puis «la mise au point finale par les ministères» et le «vote parlementaire».
Pire, ce n'est qu'à partir de l’envoi de cette lettre que les choses vont se compliquer puisque c'est au niveau de cette étape que seront opérés les arbitrages nécessaires en fonction des marges de manœuvre et des choix politiques du gouvernement.
C'est l'étape qui suscite le plus d'inquiétudes tant au niveau des responsables du ministère qu'au sein des opérateurs. Des inquiétudes  qui s’amplifient au vu des prévisions peu rassurantes pour l'année 2014.
 Après une année des plus difficiles en raison de la poursuite de la dégradation des finances publiques ayant nécessité plusieurs ajustements budgétaires, voire même des coupes drastiques dans le budget de l’investissement, et alors que le gouvernement s'apprête, enfin, à lancer les réformes structurelles, la conjoncture politique est venue assombrir davantage les perspectives de l'économie nationale pour 2014.
Au-delà, c'est l'évolution de la situation politique, ajouté aux prévisions angoissantes de Haut-commissariat au plan (2,5% de croissance), qui ne prêtent pas à l'optimisme. De toute évidence, il va falloir attendre la formation d'une nouvelle coalition puis celle d'un nouveau gouvernement, ce qui, à terme, va se traduire par un réaménagement au niveau du ministère de l'Economie et des Finances. Le processus risquerait de prendre assez de temps et donc de dépendre beaucoup des nouveaux partenaires du gouvernement ainsi que du prochain titulaire du poste. Laissant ainsi la porte ouverte face à une année blanche en 2014.

Mohammed Taleb
Samedi 31 Août 2013

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